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24 février 2021 3 24 /02 /février /2021 22:52
L'Europe est une épopée

"C'est cela que nous voulons :

Que l'ardeur revienne.

Que l'Europe s'anime,

Change, 

Et soit,

A nouveau, 

Pour le monde entier,

Le visage lumineux

De l'audace,

De l'esprit,

Et de la liberté"

Ce sont les derniers mots de "Nous l'Europe", un chant d'amour pour un continent à réinventer, pour des terres qui ont connu toutes les folies des peuples, folies auxquelles la raison a voulu mettre fin en construisant l'Europe. Mais cette réalisation a été peut-être trop loin des peuples, trop loin de l'épopée qu'est l'histoire de ce continent, dont Laurent Gaudé nous livre une histoire exaltée qui commence au XIXème, et se poursuit aujourd'hui où il appartient à chacun de donner un peu de chair et d'âme pour éviter de retomber dans les erreurs du passé, de sombrer dans les divisions, de ne penser le monde qu'en terme de domination.

Ce plaidoyer pour un renouveau de l'Europe est né des sursauts du populisme en Europe, du Brexit...

Il peine un peu au démarrage mais est vite emporté par le souffle épique de l'auteur, qui s'efforce de parler pour toutes les Europes, même s'il reconnaît n'avoir réussi qu'à être une voix française, qui n'aspire qu'à être accompagnée par d'autres voix, d'autres langues.

Une belle réflexion sur l'Europe et son avenir, qui sera celui que nous saurons lui écrire, et un très beau texte.

 

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3 mai 2019 5 03 /05 /mai /2019 13:56
Parlement européen : une institution importante

Le 26 mai, nous élirons nos députés européens. Mais si certains médias dans les pays voisins se font régulièrement l'écho des travaux du Parlement européen, ce n'est pas vraiment le cas chez nous. En attendant le lancement de la campagne, quelques rappels pour mieux comprendre l'importance de cette institution, dont le rôle s'est considérablement renforcé depuis son origine.

Le Parlement européen siège à Strasbourg mais se réunit aussi régulièrement à Bruxelles et son secrétariat général est installé à Luxembourg.

Il compte 751 députés. Ce nombre devrait passer à 705 avec le départ des Britanniques qui disposent de 73 sièges, dont une partie a déjà été redistribuée entre les États les plus peuplés. La France devrait ainsi avoir 5 députés supplémentaires, soit 79 au total.

Mais la décision de report du Brexit, au 31 octobre 2019 au plus tard, fausse l'organisation mise en place. En effet, les Britanniques, s'ils sont toujours dans l'Union le 22 mai, devront désigner des représentants pour quelques mois.  Pour éviter une nouvelle élection entre mai et octobre, tous les autres députés, dont les députés français seront élus. Mais les cinq derniers retenus (selon les règles applicables à un scrutin de liste à la proportionnelle) ne pourront effectivement exercer leur mandat qu'au départ des Britanniques.

Parlement européen : une institution importante

Le fonctionnement de l'Union européenne repose sur trois institutions majeures : la Commission, qui propose les lois, le Conseil (ministres ou présidents des États membres) et le Parlement (représentant les 512 millions de citoyens européens) qui décident.

En effet, si la Parlement avait à l'origine un rôle essentiellement consultatif, ce n'est plus le cas. Il vote désormais les lois dans le cadre d'une procédure de codécision qui l'associe au Conseil, cette procédure de vote étant la plus courante puisqu'elle concerne 85 domaines de compétences  (justice, sécurité, agriculture, éducation...).

Le Parlement européen vote le budget à partir de la position adoptée par le Conseil sur la proposition de la Commission, et, en cas de désaccord, statue en dernier ressort. C'est donc lui qui a le dernier mot sur cette décision majeure qu'est le vote du budget.

Il dispose également d'un droit de véto sur l'adhésion de nouveaux États ou la signature de traités internationaux.

Il approuve le choix du président de la Commission et peut demander à cette dernière de soumettre des propositions sur les sujets qu'il définit.

Il peut enfin émettre des avis, poser des questions tant au Conseil qu'à la Commission, diriger des commissions d'enquête. Dans ce rôle de contrôle de l'exécutif, il peut aussi recevoir les pétitions des citoyens et dispose d'un droit d'accès à la Cour de justice des communautés européennes.

Le droit communautaire a des effets sur nos vies au quotidien, tout comme les décisions des assemblées nationales, d'autant que dans la hiérarchie des normes, le droit communautaire prime sur le droit de chacun des États membres.

Cela justifie sans doute de se déplacer le 26 mai, tout en réfléchissant préalablement à ce que nous attendons de l'Europe.

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23 février 2019 6 23 /02 /février /2019 22:08
@photographie Reuters

@photographie Reuters

Le 23 juin 2016, 51,9% des britanniques qui ont voté lors du référendum sur le maintien du Royaume-Uni dans l'Union européenne se sont prononcés pour un retrait.

Le 29 mars 2019, soit deux ans après la mise en œuvre de l'article 50 du traité, le Royaume-Uni quittera donc l'Union européenne.

Cette sortie a fait l'objet d'intenses négociations. Elles ont abouties à un plan, adopté par le Conseil européen le 25 novembre 2018, mais rejeté par environ 2/3 des parlementaires britanniques réunis le 21 janvier.

Ce plan prévoyait que les 3,2 millions d’Européens installés au Royaume-Uni et les 1,2 million de Britanniques résidant sur le continent puissent continuer à vivre dans leur pays de résidence, à y étudier, y travailler, y percevoir des allocations ou encore y faire venir leur famille

Il organisait la situation de certains secteurs économiques (le transports notamment), protégeait la propriété intellectuelle. Il prévoyait également que le Royaume-Uni paie ses engagements  dans le cadre du budget pluriannuel en cours (2014-2020) qui couvre la période de transition (estimé entre 40 à 45 milliards d’euros) .

Le plan organisait le retrait du Royaume-Uni d’Euratom, définissait la situation de Gibraltar et des bases militaires britanniques à Chypre. Il prévoyait également une période de transition. Ainsi  pendant une période de vingt-et-un mois, du 30 mars au 31 décembre 2020, les règles communautaires relatives  au marché intérieur, à l’union douanière et aux politiques européennes avec leurs droits et leurs obligations auraient pu être maintenues.

En cas de vote du projet, cette période de transition aurait pu permettre d'en finaliser certains points. A défaut, aucune de ses dispositions ne s'appliqueront et dès le 29 mars, le Royaume-Uni ne bénéficiera plus de la libre circulation des personnes, marchandises et capitaux et de tout ce que l'Union européenne a pu construire (certains points seront développés dans des articles à venir).

Le point d'achoppement aujourd'hui est essentiellement la question de la frontière avec l'Irlande. L’Irlande du Nord, qui constitue une partie du Royaume Uni, sortirait de l’Union européenne alors que la République d’Irlande en resterait un membre à part entière, ce qui signifie que les frontières devraient être restaurées entre les deux parties de l'île, en contradiction avec le principe de libre circulation qui a permis la signature de l'accord de paix. Pour éviter cette situation, l'Union européenne a proposé  l’instauration d’un "filet de sécurité" (backstop).

Le "backstop" permettait de poursuivre momentanément la situation antérieure, c'est-à-dire de ne pas avoir de frontière physique entre le nord et le Sud de l'Irlande, des contrôles douaniers étant toutefois mis en place avec le Royaume-Uni et des différents dispositifs permettant de garantir que les marchandises arrivant en Irlande du Nord, désormais hors Union, ne circulent pas librement dans cette dernière.

L'emploi de l'imparfait pour mentionner les grandes lignes de l'accord traduit un certain pessimisme quant à la réalisation de ce dernier et à la possibilité pour le Royaume-uni d'éviter le "no-deal" ou départ sans accord. L'accord a été négocié pendant de longs mois avec le gouvernement de Theresa May. Sauf à ce que l'ensemble des dirigeants de l'Union décident de prolonger le délai imparti, il est sans doute illusoire d'envisager que de nouvelles négociations puissent aboutir en si peu de temps.

Le Royaume-Uni est par ailleurs très divisé, d'autant que l'Ecosse et le pays de Galles, tout comme l'Irlande du Nord, souhaitaient le maintien dans l'Union et que leurs parlements ont accepté le traité.  Mais à Westminster, les parlementaires se divisent, avec des clivages qui dépassent les partis.

C'est une situation inédite, difficile comme l'est tout divorce. Sans donner raison aux Cassandre qui n'envisagent que le pire, les choix qui seront faits dans le mois à venir seront importants non seulement pour organiser cette sortie, mais aussi pour définir les relations à venir.

 

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9 mai 2018 3 09 /05 /mai /2018 16:51

Il y a 68 ans, Robert Schuman, alors Ministre des affaires étrangères de la France, prononçait un discours qui préfigurait les discussions sur ce qui allait devenir la communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA).

Bien des traités ont été signés depuis le traité de Paris établissant cette première autorité supranationale européenne.

Aujourd'hui, les 28 pays membres comptent environ 512 millions d'habitants. L'Union européenne représente 15% des exportations mondiales de biens, 25% des exportations de services. Elle a su développer un marché commun, une union économique et monétaire, un espace de paix également puisque telle était une de ses premières missions.

L'Union européenne semble actuellement piétiner, avec une gouvernance qui n'a pas été conçu pour 28 pays et peine à prendre des décisions, à approfondir ses interventions et ses projets, à avancer... Mais les doutes et les échecs, dont le Brexit n'est pas le moindre, n'effacent pas les réalisations.

9 mai 1950

"L'Europe se cherche. Elle sait qu'elle a entre ses mains son propre avenir. Jamais elle n'a été si près du but. Qu'elle ne laisse pas passer l'heure de son destin, l'unique chance de son salut". (R. Schuman)

 

Certains propos d'hier restent d'actualité. Et les enjeux sont immenses, ne serait-ce que pour nous affirmer dans l'ordre économique et politique mondial, réconcilier les citoyens avec l'Europe et répondre aux défis de demain, dont celui des afflux de populations qui croient peut-être plus que les Européens eux-mêmes en un Etat de droit et un possible Eldorado, du moins à une structure démocratique respectant chacun et capable de lui offrir un certain bien-être.

L'Europe de demain sera ce que nous en ferons. 

Une consultation est d'ailleurs en ligne sur l'avenir de l'Europe. C'est un bon début que d'y participer :

https://ec.europa.eu/commission/consultation-future-europe_fr

 

Je vous laisse également découvrir le début de ce texte, considéré comme à l'origine de l'Union européenne et je vous propose de revenir de temps en temps, au milieu de bien d'autres sujets, évoquer quelques réalisations ou enjeux communautaires.

 

Extraits de la déclaration de Robert Schuman

"La paix mondiale ne saurait être sauvegardée sans des efforts créateurs à la mesure des dangers qui la menacent.

La contribution qu'une Europe organisée et vivante peut apporter à la civilisation est indispensable au maintien des relations pacifiques. En se faisant depuis plus de vingt ans le champion d'une Europe unie, la France a toujours eu pour objet essentiel de servir la paix. L'Europe n'a pas été faite, nous avons eu la guerre.

L'Europe ne se fera pas d'un coup, ni dans une construction d'ensemble : elle se fera par des réalisations concrètes créant d'abord une solidarité de fait. Le rassemblement des nations européennes exige que l'opposition séculaire de la France et de l'Allemagne soit éliminée. L'action entreprise doit toucher au premier chef la France et l'Allemagne.

Dans ce but, le gouvernement français propose immédiatement l'action sur un point limité mais décisif.

Le gouvernement français propose de placer l'ensemble de la production franco-allemande de charbon et d'acier sous une Haute Autorité commune, dans une organisation ouverte à la participation des autres pays d'Europe.

La mise en commun des productions de charbon et d'acier assurera immédiatement l'établissement de bases communes de développement économique, première étape de la Fédération européenne, et changera le destin de ces régions longtemps vouées à la fabrication des armes de guerre dont elles ont été les plus constantes victimes.

La solidarité de production qui sera ainsi nouée manifestera que toute guerre entre la France et l'Allemagne devient non seulement impensable, mais matériellement impossible. L'établissement de cette unité puissante de production ouverte à tous les pays qui voudront y participer, aboutissant à fournir à tous les pays qu'elle rassemblera les éléments fondamentaux de la production industrielle aux mêmes conditions, jettera les fondements réels de leur unification économique.

Cette production sera offerte à l'ensemble du monde sans distinction ni exclusion, pour contribuer au relèvement du niveau de vie et au développement des oeuvres de paix. L'Europe pourra, avec des moyens accrus, poursuivre la réalisation de l'une de ses tâches essentielles: le développement du continent africain.

Ainsi sera réalisée simplement et rapidement la fusion d'intérêts indispensable à l'établissement d'une communauté économique qui introduit le ferment d'une communauté plus large et plus profonde entre des pays longtemps opposés par des divisions sanglantes.

Par la mise en commun de productions de base et l'institution d'une Haute Autorité nouvelle, dont les décisions lieront la France, l'Allemagne et les pays qui y adhéreront, cette proposition réalisera les premières assises concrètes d'une Fédération européenne indispensable à la préservation de la paix."

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